DROITS D'AUTEUR - AVIS LÉGAUX - CONDITIONS D’UTILISATION
Droits d'auteur © Mira Amusement (Le Groupe Mira) - Tout Droits Réservé
Tous les logos ci-représentés ainsi ce de MiraAmusement.com (Le Groupe Mira) sont des marques de service ou des marques de commerce réservées à leurs propriétaires respectifs. L'ensemble du contenu du site Web fait l'objet d'un droit d'auteur par MiraAmusement.com. La conception et réalisation du site Web fait l'objet d'un droit d'auteur par MiraAmusement.com. Sauf pour l'unique copie temporaire dans la mémoire d'un seul ordinateur et l'unique copie permanente à l'usage de l'utilisateur, les renseignements contenus aux présentes ne peuvent être utilisés, copiés, opérés, distribués, loués, cédés en sous-licence, modifiés ou stockés pour usage futur, en tout ou en partie, de quelque façon que ce soit, sans le consentement préalable, explicite et écrit de MiraAmusement.com.
AVIS LÉGAUX DU SITE WEB, CONDITIONS D'UTILISATION, POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
MiraAmusement.com (la « Compagnie ») peut en tout temps modifier ces conditions au moyen d'une mise à jour de cette page. Vous devriez visiter cette page périodiquement afin de relire les conditions car vous êtes lié par ces conditions. Des changements périodiques sont mise-à-jour sur notre site Web et peuvent être faits à tout moment. Si vous n'acceptez pas les conditions énoncées aux présentes, veuillez ne pas utiliser le site Web.
-
Utilisation du matériel
La Compagnie vous autorise à regarder et à télécharger une seule copie du matériel de ce site Web (« Site Web ») et ce, strictement à des fins personnelles et non commerciales. Le contenu de ce site Web, tels les textes, graphiques, images et autre matériel (le « Matériel ») sont protégés par les droits d'auteur tant en vertu des lois canadiennes ainsi que de lois étrangères. L'utilisation non autorisée du Matériel peut constituer une violation d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce ou d'autres lois. Vous devez garder toutes les notices de droit d'auteur et de propriété intellectuelle contenues dans le Matériel d'origine sur toute copie que vous faites du Matériel. Vous ne pouvez vendre ou modifier le Matériel, ni reproduire, exhiber, représenter publiquement, distribuer ou utiliser d'aucune façon le Matériel à des fins publiques ou commerciales. L'utilisation du Matériel sur tout autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau est interdite pour toute fin que ce soit. Si vous enfreignez l'une ou l'autre de ces conditions, votre permission d'utiliser le Matériel sera annulée automatiquement et vous devez immédiatement détruire toute copie que vous avez faite du Matériel. MiraAmusement.com a obtenu la permission de reproduire des logos et certaines images de produit pour l'usage sur ce site Web comme distributeur autorisé pour nos fournisseurs.
-
Responsabilité de la Compagnie
LA COMPAGNIE NE GARANTIT PAS QUE LE SITE WEB SERA EXEMPT D'ERREURS, NI QUE CE SITE WEB ET SON SERVEUR SONT EXEMPTS DE VIRUS INFORMATIQUES OU D'AUTRES EFFETS PERNICIEUX. SI VOTRE UTILISATION DU SITE WEB OU DU MATÉRIEL NÉCESSITE L'ENTRETIEN OU LE REMPLACEMENT DE PIÈCES OU DE DONNÉES, LA COMPAGNIE NE SE TIENT AUCUNEMENT RESPONSABLE DES COÛTS ENCOURUS.
LE SITE WEB ET LE MATÉRIEL SONT FOURNIS SUR UNE BASE « TEL QUEL » SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. LA COMPAGNIE ET SES FOURNISSEURS, EN VERTU DE LA LOI INTERPRÉTÉE DANS SON SENS LE PLUS LARGE, DÉSAVOUENT TOUTES LES GARANTIES, Y COMPRIS LA GARANTIE DE QUALITÉ LOYALE ET MARCHANDE, LE NON-EMPIÈTEMENT SUR LES DROITS DES TIERS ET LA GARANTIE DE CONFORMITÉ À UNE FIN PARTICULIÈRE. LA COMPAGNIE ET SES FOURNISSEURS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE SUR L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L'ENTIÈRETÉ OU LA PERTINENCE DU MATÉRIEL, DES SERVICES, DU TEXTE DU LOGICIEL, DES GRAPHIQUES ET DES LIENS. -
Exonération des dommages indirects
LA COMPAGNIE, SES FOURNISSEURS OU TOUS AUTRES TIERS MENTIONNÉS DANS CE SITE NE PEUVENT D'AUCUNE FAÇON ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUES DOMMAGES QUE CE SOIT, (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, TOUTES PERTES DE PROFITS, ET TOUS DOMMAGES RÉSULTANT DE PERTES DE DONNÉES OU D'INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ COMMERCIALE) RÉSULTANT D'UNE UTILISATION OU D'UNE INCAPACITÉ D'UTILISATION DU SITE WEB ET DU MATÉRIEL, QUE CE SOIT EN VERTU D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT CIVIL OU DE TOUT AUTRE CONCEPT JURIDIQUE, QUE LA COMPAGNIE SOIT INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
-
Liens vers d'autres sites
Le site Web contient des liens vers des sites Web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre facilité et ne constituent pas un endossement par la Compagnie de la validité du contenu des sites Web de ces tiers. La Compagnie ne se tient aucunement responsable de leur contenu et ne fait aucune déclaration quant à la validité de leur contenu ou à l'exactitude de leur matériel. Si vous décidez d'accéder à ces sites, c'est à vos propres risques que vous le faites.
-
Limitation de responsabilité et Indemnité
Sauf pour ce qui est expressément prévu par une Notice juridique, la COMPAGNIE n'encourt aucune responsabilité totale envers vous pour toutes réclamations résultant de l'utilisation de Matériel. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dédommager la Compagnie, ses dirigeants, administrateurs, employés et mandataires de toute poursuite, réclamation ou demande, y compris et sans limitation les frais légaux et comptables raisonnables, qui pourrait naître ou résulter de votre utilisation du Matériel, ou de votre violation des conditions de la présente Entente. La Compagnie vous avisera promptement de toute réclamation, poursuite ou action en justice et vous aidera, à vos frais, à contester une telle réclamation, poursuite ou action en justice.
-
Généralités
La Compagnie est basé à Montréal, Québec, Canada et ne prétend pas que le Matériel est adéquat ou qu'il peut être téléchargé à l'extérieur du Canada. L'accès au Matériel peut ne pas être légalement permis pour certaines personnes ou dans certains pays. Si vous accédez au site Web de l'extérieur du Canada, vous le faites à vos propres risques et êtes responsable de l'observation des lois en vigueur dans votre pays. La présente Entente est régie par le droit substantif interne de la province de l'Québec, sans égard aux principes des conflits de lois. Si une disposition quelconque de la présente Entente est invalidée par un tribunal compétent, la nullité de cette disposition n'entachera pas la validité des autres dispositions de la présente Entente, lesquelles resteront pleinement en vigueur. La présente Entente constitue l'Entente complète entre vous et la Compagnie sur l'utilisation du site Web. Certaines provinces canadiennes, ainsi que des pays étrangers, prévoient des droits additionnels ou ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des garanties implicites, ou la responsabilité pour dommages directs ou indirects. Les limitations ci-dessus peuvent par conséquent ne pas s'appliquer à votre cas, ou des dispositions provinciales peuvent avoir préséance. Toute disposition invalidée sera réputée séparable et n'entachera pas la validité ou l'effet exécutoire des autres dispositions. Ces conditions, qui ne peuvent être modifiées que par un écrit signé par un dirigeant autorisé de MiraAmusement.com, sont régies par les lois du Canada et de la province de l'Québec.
DONNÉES PERSONNELS & COOKIES
-
Vie privée - données personnels
MiraAmusement.com ne partage avec aucune agence, partenaires, ni entreprise externe ses listes de noms de clients, d'adresses électroniques ou de renseignements personnels requis dans le courriel ou d'abonnements électroniques, que ce soit pour servir leurs besoins de commercialisation ou ceux de promotion. Vos renseignements personnels servent à effectuer les transactions que vous avez demandées. Mira Amusement ne révélera pas d'information à aucun annonceur de tiers pour de tels buts. Notre site Web peut offrir un bulletin électronique gratis comme service à nos clients. Un bulletin vous sera envoyer si vous acceptez de le recevoir pendant l'inscription à un des secteurs de notre site Web. Si vous vous êtes inscrit par notre formulaire en ligne d'inscription, mais ne voulez plus continuer de recevoir notre bulletin(s), veuillez envoyer un message via notre page de contact.
-
Utilisation des cookies
Notre site Web peut employer les 'cookies' pour enregistrer de l'information. Un cookie est un petit fichier contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d'un site web à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies nous permettent de mesurer l'activité sur notre site Web afin d'améliorer votre expérience d'utilisateur en se rappelant vos mots de passe et en regardant des préférences, et vous permettant de visiter de diverses sections de membres-seulement [futur] de notre site Web sans réenregistrement. Les cookies nous permettent de déterminer quels secteurs de notre site sont les plus populaires en mesurant l'activité d'utilisateur. Cette information nous permet de faire des améliorations et des mises à jour pour améliorer votre expérience de MiraAmusement.com.